Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PETIT Jean Dominique
/
L'ABNÉGATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABNÉGATION
SCEA PETIT Jean Dominique, Société Civile d'exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4007053
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/05/2023
L\'ABNÉGATION de PETIT Jean Dominique

Présentation de la marque L'ABNÉGATION

Déposée le 17 mai 2013 par la société PETIT Jean Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ABNÉGATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société PETIT Jean Dominique domicilié(e) CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PETIT Jean Dominique domicilié(e) CHT HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France.

La marque L'ABNÉGATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABNÉGATION est expirée depuis le 17 mai 2023.

PETIT Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET , GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET , CHATEAU HAUT RIEUFLAGET , 33 , CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS


SCEA PETIT Jean Dominique, Société Civile d'exploitation Agricole - CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France


SCEA PETIT Jean Dominique - CHT HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Vins de France provenant de l'exploitation exactement dénommée l'Abnégation.